Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTMONT BELLE-ILE
Commune de HAUTMONT

Numéro de dépôt :
4672670
Date de dépôt :
05/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2030
HAUTMONT BELLE-ILE de Commune de HAUTMONT

Présentation de la marque HAUTMONT BELLE-ILE

Déposée par voie électronique le 5 août 2020 par Commune de HAUTMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTMONT BELLE-ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est Commune de HAUTMONT domicilié(e) Place du Général de Gaulle - 59330 - Hautmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bignon Lebray, Monsieur Nicolas Moreau domicilié(e) 75 Rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France.

La marque HAUTMONT BELLE-ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTMONT BELLE-ILE arrivera à expiration en date du 5 août 2030.

Commune de HAUTMONT a également déposé les autres marques suivantes : HAUTMONT , HAUTMONT Département du Nord Arrondissement d'Avesnes sur Helpe République Française , HAUTMONT CAPITALE DE NOËL


Commune de HAUTMONT - Place du Général de Gaulle - 59330 - Hautmont - France


Bignon Lebray, Monsieur Nicolas Moreau - 75 Rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; relations publiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; location de stands de vente; services de vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services publicitaires en rapport avec la vente de produits; services de décoration de vitrines de magasins de vente au détail; organisation de manifestations publicitaires; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; services de préparation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;

Services de télécommunications ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; production de films cinématographiques ; production de spectacles; projection de films cinématographiques; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement]; mise à disposition d'installations de loisirs; mise à disposition d'installations sportives; organisation de bals; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite de concerts; planification de réceptions [divertissement]; représentation de spectacles; représentation de spectacles de cirque; représentation de spectacles de variétés; représentations théâtrales; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de musées [présentation, expositions]; services de parcs d'attractions ;

Services de bars; services de restaurants; services de traiteurs.